François-Guy Trebulle
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
François-Guy TREBULLE
professeur des universités à l'université Paris-I
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
membres de l'enseignement supérieur
I. - Membres titulaires
Groupe:
Conseil national des barreaux
date_debut
=
"
2021-05-28
"
JORFTEXT000043542097
(source JORF)
nomination
28 Mai 2021
28/05/2021
De:
François-Guy TREBULLE
professeur des universités à l'université Paris-I
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
membres de l'enseignement supérieur
II. - Membres suppléants
Groupe:
Conseil national des barreaux
date_debut
=
"
2018-05-27
"
suppleant
JORFTEXT000036903200
(source JORF)
nomination
15 Mai 2018
15/05/2018
De:
François-Guy Trébulle
Objet:
membres du Comité de la prévention et de la précaution
Groupe:
Comité de la prévention et de la précaution
JORFTEXT000036709066
(source JORF)
nomination
15 Mars 2018
15/03/2018
De:
François-Guy TREBULLE
professeur des universités à l'université Paris I Membres
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de droit de l'urbanisme et de l'environnement
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. - Suppléants
Président
Groupe:
Jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de droit de l'urbanisme et de l'environnement
suppleant
JUSC1504565A
(source BOMJ)
composition
24 Février 2015
24/02/2015
De:
Trébulle (François-Guy)
université de Caen
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut
=
"
2001-09-01
"
JORFTEXT000000773211
(source JORF)
nomination
23 Octobre 2001
23/10/2001